Mentions légales
Contenu à fournir par le client.
Le cahier des charges ne comporte pas de mentions légales. Les éléments suivants sont à transmettre : raison sociale et forme juridique de la holding, capital social, numéro RCS et SIRET, numéro de TVA intracommunautaire, directeur de la publication, hébergeur, numéros d’inscription à l’Ordre des Géomètres-Experts des quatre cabinets, assurance responsabilité civile professionnelle, politique de confidentialité et gestion des cookies.
Siège social
GROUPE TROIS.14
10 avenue de la poulasse
Résidence « Les Naïades » – bâtiment 4
84000 AVIGNON